Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Maurey
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 3 mai 2016 à 18h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Examen du rapport et du texte de la commission, amendement 77
Hervé Maurey, président :L'avis est donc favorable pour les amendements identiques n° 3, 20 et 108, ainsi que pour l'amendement n° 77 rectifié bis, sous réserve de modification.
Les amendements n° 3, 20 et 108 sont adoptés, ainsi que l'amendement n° 77 rectifié ter.
