Intervention de Hervé Marseille

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 mai 2016 :

À neuf heures trente : vingt-six questions orales.

À quatorze heures trente et le soir :

Projet de loi prorogeant l’application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l’état d’urgence (procédure accélérée) (n° 574, 2015-2016) ;

Rapport de M. Michel Mercier, fait au nom de la commission des lois (n° 581, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 582, 2015-2016).

Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, réformant le système de répression des abus de marché (n° 542, 2015-2016) ;

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, fait au nom de la commission des finances (n° 575, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 576, 2015-2016) ;

Avis de M. François Pillet, fait au nom de la commission des lois (n° 573, 2015-2016).

Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 484, 2015-2016) ;

Rapport de M. Jérôme Bignon, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 577, 2015-2016) ;

Texte de la commission (n° 578, 2015-2016) ;

Avis de M. Alain Anziani, fait au nom de la commission des lois, (n° 569, 2015-2016).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.