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Intervention de Jean-Claude Gaudin
Réunion du 10 mai 2016 à 9h30
Candidatures à un organisme extraparlementaire
Jean-Claude Gaudin, président :M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation de trois sénateurs appelés à siéger au sein du Conseil national de la montagne.
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable propose les candidatures de M. Cyril Pellevat et de M. Jean-Yves Roux.
La commission des lois propose la candidature de M. Jean-Pierre Vial.
Ces candidatures ont été publiées et seront ratifiées, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.
