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Intervention de Jean-Claude Gaudin
Réunion du 10 mai 2016 à 9h30
Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire
Jean-Claude Gaudin, président :Je rappelle que la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et la commission des lois ont proposé trois candidatures pour un organisme extraparlementaire.
La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement.
En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame MM. Cyril Pellevat, Jean-Yves Roux et Jean-Pierre Vial membres du Conseil national de la montagne.
Mes chers collègues, l’ordre du jour de ce matin étant épuisé, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à quatorze heures trente.
La séance est suspendue.
