Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Isabelle Debré
Réunion du 30 novembre 2015 à 10h00
Loi de finances pour 2016 — État b, amendement 152
Isabelle Debré, présidente :L'amendement n° II-152, présenté par M. de Montgolfier, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé :
Modifier comme suit les crédits du programme :
Programmes
Autorisations d’engagement
Crédits de paiement
Inclusion sociale et protection des personnes
Handicap et dépendance
Égalité entre les femmes et les hommes
Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative
TOTAL
SOLDE
La parole est à M. Roger Karoutchi.
