Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Claude Bérit-Débat
Réunion du 30 novembre 2015 à 21h00
Loi de finances pour 2016 — État b, amendement 295
Claude Bérit-Débat, président :L'amendement n° II-295 est retiré.
Je suis saisi de trois amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
Les deux premiers sont identiques.
L'amendement n° II-116 est présenté par M. César.
L'amendement n° II-221 rectifié est présenté par MM. Raison, Bizet, Panunzi, D. Laurent, Revet et Pellevat, Mme Micouleau, M. Morisset, Mme Morhet-Richaud, MM. Cornu et Vaspart, Mme Des Esgaulx, MM. Milon, Calvet et Grand, Mme Lopez, MM. Lefèvre, Vogel, Genest, Darnaud, Perrin, Chasseing, Houel, Pointereau, Gremillet, Grosdidier, Kennel et Bouchet, Mme Duchêne, M. B. Fournier, Mme Primas, MM. Bas, Pierre et Savary, Mme Gruny, MM. Huré et Mandelli, Mmes Mélot et Canayer, MM. Vasselle et G. Bailly, Mme Lamure et MM. Emorine et Longuet.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
