Intervention de Claude Bérit-Débat

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 1er décembre 2015 :

À neuf heures trente : vingt-cinq questions orales.

À quatorze heures trente et le soir :

Projet de loi de finances pour 2016, adopté par l’Assemblée nationale (n° 163, 2015-2016) ;

Rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances (n° 164, 2015-2016).

- Écologie, développement et mobilité durables (+ article 51 ter) ; budget annexe : contrôle et exploitation aériens ; compte spécial : aides à l’acquisition de véhicules propres ; compte spécial : services nationaux de transport conventionnés de voyageurs ;

- Santé (+ article 62 quinquies) ;

- Égalité des territoires et logement (+ articles 54 et 56 bis).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.