Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jacqueline Gourault
Réunion du 11 mai 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 9, amendement 134
Jacqueline Gourault, présidente :L'amendement n° 134 est retiré.
L'amendement n° 198 rectifié, présenté par Mmes Claireaux, Schillinger et Blondin, MM. F. Marc, M. Bourquin et Cornano, Mmes Bataille et Riocreux, MM. Cabanel, Kaltenbach et Courteau, Mmes Jourda et Campion et MM. Desplan, Masseret, Lalande, Antiste, Patient et S. Larcher, est ainsi libellé :
Alinéa 45
Compléter cet alinéa par les mots :
dont le président du bureau du Conseil national de la mer et du littoral et le président du Comité national de l’eau
La parole est à Mme Karine Claireaux.
