Intervention de Jacqueline Gourault

Réunion du 11 mai 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 15 bis, amendement 146

Photo de Jacqueline GouraultJacqueline Gourault, présidente :

Je suis saisie de deux amendements identiques.

L'amendement n° 146 rectifié bis est présenté par M. Pointereau, Mme Cayeux, MM. Calvet, Pillet, Cornu, Danesi, G. Bailly, Cardoux, de Raincourt, Raison, Chasseing, Mouiller, Doligé, Milon, Chaize, Charon, Houel et B. Fournier, Mme Troendlé, MM. Mayet, Karoutchi, Pellevat et Pierre, Mmes Lopez et Lamure, MM. Husson et Lefèvre, Mme Duchêne et MM. J.P. Fournier et Vasselle.

L'amendement n° 184 rectifié quinquies est présenté par MM. D. Dubois, Bonnecarrère, Canevet, Guerriau, Tandonnet, Gabouty et L. Hervé, Mme Billon, M. Longeot, Mme Doineau et M. Cigolotti.

Ces deux amendements sont ainsi libellés :

Alinéa 5

Remplacer le mot :

terrestre

par le mot :

aquatique

La parole est à M. Rémy Pointereau, pour présenter l’amendement n° 146 rectifié bis.

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