Intervention de Jean-Pierre Caffet

Réunion du 12 mai 2016 à 15h00
Candidature à un organisme extraparlementaire

Photo de Jean-Pierre CaffetJean-Pierre Caffet, président :

M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation d’un sénateur appelé à siéger au sein du Comité national de l’initiative française pour les récifs coralliens.

La commission des lois propose la candidature de Mme Lana Tetuanui.

Cette candidature a été publiée et sera ratifiée, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.

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