Intervention de Charles Revet

Réunion du 12 mai 2016 à 15h00
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 35 quater

Photo de Charles RevetCharles Revet :

Je me demande si la question n’est pas plus complexe encore.

Il y a les « vrais » chemins ruraux, qui sont des chemins communaux, mais aussi les chemins issus de que l’on appelait les « sentes à paniers » : ceux-là sont parfois, aujourd’hui encore, la propriété des riverains.

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