Intervention de Joël Labbé

Tant Mme la secrétaire d’État que notre collègue Maurice Antiste ont déjà fort bien expliqué un certain nombre de choses sur ce sujet. Je me contenterai donc de rappeler quelques données fondamentales.

Que se cache-t-il derrière les néonicotinoïdes, au nom aussi imprononçable ? Il s’agit d’une classe de produits toxiques, employés comme insecticides, agissant sur le système nerveux central des insectes. Ils passent pour être efficaces et, de fait, ils le sont, non seulement sur les insectes cibles, mais aussi, du fait de leur caractère systémique, sur un large spectre d’espèces.

Leur utilisation est donc contraire au droit européen ; elle est en particulier en contradiction avec la directive 2009/128/CE, qui définit les méthodes de lutte intégrée et formule la recommandation suivante : « Les méthodes biologiques, physiques et autres méthodes non chimiques durables doivent être préférées aux méthodes chimiques si elles permettent un contrôle satisfaisant des ennemis des cultures. »

Les pesticides appliqués sont quant à eux aussi spécifiques que possible à la cible ; ils n’entraînent en outre qu’un minimum d’effets secondaires sur la santé humaine, les organismes non ciblés et l’environnement.

Toutefois, depuis le milieu des années quatre-vingt-dix, le succès de ces « produits miracles » a fait que leur utilisation n’a cessé de s’étendre sur des millions d’hectares de cultures – au-delà de notre pays, dans toute l’Europe, voire sur la planète entière –, dans les vergers, mais aussi dans les jardins domestiques. En France du moins, leur emploi dans les jardins domestiques cessera bientôt : au 1er janvier 2019, comme les autres pesticides, ils seront interdits.

C’est au fil de la généralisation de leur utilisation qu’a été constaté le début d’un déclin dramatique des colonies d’abeilles ; le lien entre ces deux phénomènes a été démontré scientifiquement.

Ce sont d’ailleurs non pas les seules abeilles qui sont touchées, mais bien l’ensemble des insectes pollinisateurs et un nombre impressionnant d’espèces vivantes, des oiseaux insectivores aux mulots, des chauves-souris aux taupes ou encore aux vers de terre, sans oublier toute la microfaune qui fait la vie du sol.

Faiblement biodégradables, les néonicotinoïdes persistent pendant plusieurs années dans les sols ; comme ils sont aussi particulièrement solubles dans l’eau, ils se retrouvent à des taux inquiétants dans plus de 80 % des cours d’eaux français et, de plus en plus, dans les nappes phréatiques. Comme l’a démontré la très sérieuse méta-étude de la Task Force on Systemic P esticides publiée en 2014 et complétée en 2015, il s’agit d’une véritable hécatombe !

La biodiversité, le sujet qui nous intéresse cette semaine, est ainsi particulièrement mise à mal. Et en ce qui concerne la santé humaine, l’Autorité européenne de sécurité des aliments, l’EFSA, estime que certaines de ces molécules néonicotinoïdes « peuvent avoir une incidence sur le développement du système nerveux humain ».

J’aurai l’occasion de m’exprimer sur les amendements déposés sur cet article, à moins qu’ils ne soient retirés, ce qui serait, pour la plupart d’entre eux, un geste intelligent.