Intervention de Alain Vasselle

Les agriculteurs utilisent ces produits par nécessité, afin de garantir leur niveau de revenu et préserver la viabilité de leur exploitation et la compétitivité de leur production.

Je souhaite maintenant livrer quelques éléments de réflexion.

M. Dantec a indiqué tout à l’heure que certains pays, comme l’Allemagne et le Danemark, avaient déjà interdit l’utilisation de ces produits. Pour ma part, je n’en suis pas certain. Je ne sais pas d’où il tient cette information. Pour éviter que l’interdiction de ces produits n’ait un fort impact sur notre agriculture, il faut veiller à harmoniser la réglementation sur leur utilisation à l’échelon européen.

J’ajoute que ni vous ni moi ne pouvons nous prononcer sur les effets sur la santé de ces produits, sinon en nous appuyant sur les études scientifiques qui nous alertent sur les risques liés à leur utilisation. C’est la raison pour laquelle l’ANSES a été créée.

On n’interdit pas ici aux parlementaires de débattre de sujets dont ils n’ont pas une parfaite connaissance, mais si nous avons créé cette agence, c’est parce que nous voulions nous appuyer sur des experts scientifiques, dont le rôle est d’éclairer nos choix. M. le rapporteur a d’ailleurs précisé que, une fois que l’agence aura donné son avis, le Gouvernement devra décider si, oui ou non, il y a lieu d’utiliser tel ou tel produit et prendre les dispositions réglementaires nécessaires.

Tels sont, monsieur le président, les éléments de réflexion dont je souhaitais faire part à notre assemblée. En attendant, je retire le sous-amendement n° 318.