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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 12 mai 2016 à 21h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 59 bis AB, amendement 105
Jean-Pierre Caffet, président :L'amendement n° 105 rectifié, présenté par M. Cornano, Mme Bonnefoy, MM. Filleul, Madrelle, Guillaume, Bérit-Débat et Camani, Mme Herviaux, MM. J.C. Leroy, Miquel et Roux, Mmes Tocqueville et Claireaux, MM. Lalande, Antiste et les membres du groupe socialiste et républicain, est ainsi libellé :
Après l'alinéa 6
Insérer un alinéa ainsi rédigé :
– au premier alinéa du I de l’article L. 411-1, les mots : « ou que » sont remplacés par les mots : «, le rôle essentiel dans l’écosystème ou » ;
La parole est à M. Jacques Cornano.
