Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 12 mai 2016 à 21h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 68 sexies, amendement 171
Jean-Pierre Caffet, président :La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote sur l'amendement n° 171 rectifié bis.
