Sur le fond, nous ne sommes pas dans le même esprit qu’au moment du Grenelle. Du reste, à mon avis, un tel texte ne passerait plus aujourd’hui, si nous devions en débattre dans cet hémicycle.
Nous ne nous sommes que très peu appuyés sur la science. D'ailleurs, si tel avait été le cas, nous n’aurions pas abouti aux conclusions auxquelles nous sommes parvenus sur certains sujets, en particulier sur l’alinéa 10 de l’article 2 relatif à l’objectif d’absence de perte de biodiversité, voire de gain.
En effet la science nous dit aujourd’hui très clairement que la biodiversité s’effondre. Vous avez cité les chiffres pour l’Île-de-France, monsieur Dantec. Malheureusement, ils montrent une accélération de la perte de biodiversité bien supérieure à celle qui était estimée.
Un certain nombre d’articles du projet de loi ont été fragilisés de manière importante. Je pense notamment au principe d’accès et de partage des avantages, l’APA. Ce point est une très grande déception pour moi, car j’ai eu la chance d’être présente à Nagoya, et il me semblait que la France était plutôt en pointe sur ce sujet.
Sur la question de l’AFB, chacun connaît les enjeux des débats, à savoir la relation avec l’ONCFS. Il n’y a donc guère de surprise quant aux conclusions de nos travaux. Par ailleurs, le préjudice écologique, qui nous rassemble, constitue une très belle avancée.
Je ne doute pas que la commission mixte paritaire reviendra sur le sujet des néonicotinoïdes et sur le choix, ou non, d’une date d’interdiction.
Au total, il est donc bien difficile de se prononcer globalement sur le texte.
Une majorité du groupe UDI-UC votera pour et quelques-uns s’abstiendront. Personnellement, je voterai contre, pour des raisons qui sont sans doute orthogonales à celles de M. Bizet. Dès lors qu’il ne se fixe pas l’objectif d’un gain de biodiversité, il me semble que le texte rate son but et passe à côté des enjeux.
Enfin, je ne m’attendais pas, au cours de nos débats, à avoir apparaître autant de cas particuliers, ni à entendre autant de propos que l’on entendait il y a très longtemps et que je ne pensais plus retrouver, ni ici ni ailleurs.