Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 19 mai 2016 à 14h45
Instauration d'un revenu de base — Rejet d'une proposition de résolution
Jean-Pierre Caffet, président :L’ordre du jour appelle l’examen de la proposition de résolution pour l’instauration d’un revenu de base, présentée en application de l’article 34-1 de la Constitution par M. Jean Desessard et les membres du groupe écologiste (proposition n° 353).
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean Desessard, auteur de la proposition de résolution.
