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Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 19 mai 2016 à 14h45
Ordre du jour
Jean-Pierre Caffet, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 24 mai 2016, à quatorze heures trente et le soir :
Deuxième lecture du projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale, relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n° 495, 2015-2016) ;
Rapport de M. Jean-Pierre Leleux et Mme Françoise Férat, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 588, 2015-2016) ;
Texte de la commission (n° 589, 2015-2016).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
