Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Michel Marin
Délégation sénatoriale à l'Outre-mer — Réunion du 2 juin 2016 : 1ère réunion
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer — Audition de la direction générale des douanes et droits indirects dgddi et de la direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes dgccrf
Les effectifs douaniers, de manière générale, ont diminué au cours des dernières années. Ils ont cependant été abondés récemment, dans le cadre du programme, qui s'étendra sur deux années, de lutte contre le terrorisme. Les directions interrégionales des douanes, quel que soit leur positionnement sur le territoire national, en métropole ou dans les départements d'outre-mer, ont bénéficié de ces abondements.
Des efforts ont été faits pour tenir compte, dans le cadre des dialogues de gestion, des besoins de chaque direction interrégionale et pour adapter les moyens aux enjeux locaux. Je pense, en particulier, aux risques de fraudes relevant de la lutte contre les grands trafics, qui se concentrent dans certaines zones « sensibles ». Il y a aussi un risque de porosité : un secteur comme la zone des Caraïbes sert de point d'entrée vers l'Europe continentale.
Le dispositif douanier a toujours été adapté pour prévenir ces risques, dans le cadre d'un dialogue avec les responsables des services déconcentrés que sont les directeurs interrégionaux. Je vous apporterai, dans une réponse écrite, davantage de précisions sur ce domaine, qui ne relève pas directement de la compétence de mon bureau.
