Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture dans les outre-mer
Organisation du dossier
- Perspectives de développement de l'agriculture biologique
- Audition de l'institut national de l'origine et de la qualité
- Audition de ecocert france
- Audition des services du gouvernement en charge de l'agriculture et de la sécurité alimentaire de la chambre d'agriculture et de l'établissement de régulation des prix agricoles erpa de nouvelle-calédonie
- Audition des représentants de la commission européenne
- Audition du réseau d'innovation et de transfert agricole rita et d'associations de producteurs de guadeloupe
- Audition de l'autorité européenne de sécurité des aliments efsa
- Audition de l'agence nationale de sécurité sanitaire anses
- Audition de la direction générale des douanes et droits indirects dgddi et de la direction générale de la concurrence de la consommation et de la répression des fraudes dgccrf
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Délégation sénatoriale à l'Outre-mer : 31/03/2016 — 1ère réunion
- Délégation sénatoriale à l'Outre-mer : 28/04/2016 — 1ère réunion
- Délégation sénatoriale à l'Outre-mer : 12/05/2016 — 1ère réunion
- Délégation sénatoriale à l'Outre-mer : 26/05/2016 — 1ère réunion
- Délégation sénatoriale à l'Outre-mer : 02/06/2016 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Catherine Procaccia (17 interventions)
- Éric Doligé (7 interventions)
- Jacques Gillot (7 interventions)
- Michel Vergoz (7 interventions)
- Félix Desplan (6 interventions)
- Charles Revet (3 interventions)
- Jacques Cornano (3 interventions)
- Vivette Lopez (2 interventions)
- Gisèle Jourda (1 intervention)
- Gilbert Roger (1 intervention)
- Maurice Antiste (1 intervention)
- Odette Herviaux (1 intervention)
- Jeanny Lorgeoux (1 intervention)
- Serge Larcher (1 intervention)
