Intervention de Michel Magras

Mes chers collègues, je tiens tout d'abord à saluer la présence parmi nous des auditeurs de la première promotion de l'Institut du Sénat à qui je souhaite la bienvenue, en espérant que nos travaux retiendront leur intérêt.

Notre délégation sénatoriale à l'outre-mer a pour objectif de contribuer à une meilleure connaissance et à une véritable prise en compte des spécificités des outre-mer. À cet effet, elle organise régulièrement des évènements conduisant à la publication d'actes, produit des résolutions européennes et conduit des études sur des sujets transversaux qui excèdent les champs de compétence des commissions permanentes spécifiques. Notre délégation entend ainsi améliorer la visibilité de nos outre-mer dans l'Hexagone et à Bruxelles et éclairer en amont les processus normatifs. Elle mène actuellement deux études en parallèle sur des sujets de première importance pour nos outre-mer que sont :

- la question du foncier, sur laquelle un premier rapport relatif à la gestion du domaine de l'État dans les outre-mer a été rédigé tandis qu'un deuxième volet, traitant plus spécifiquement de la problématique du titre de propriété et de la conciliation du droit civil et des droits coutumiers, est en cours d'instruction ;

- la question des normes applicables outre-mer, dont notre délégation s'est saisie en coordination avec le chantier ouvert par le Sénat sur la simplification normative, ciblant comme premier domaine d'investigation le secteur de l'agriculture.

Ce dernier sujet nous réunit aujourd'hui en présence d'Éric Doligé, sénateur du Loiret, rapporteur coordonnateur pour l'ensemble de l'étude sur les normes, et de Catherine Procaccia, sénatrice du Val-de-Marne, rapporteur sur le volet agricole. Notre collègue Jacques Gillot, sénateur de Guadeloupe et co-rapporteur, est retenu chez lui ; nous lui souhaitons un prompt rétablissement.

Nous avons déjà effectué de nombreuses auditions sur les normes sanitaires et phytosanitaires applicables au secteur de l'agriculture dans les outre-mer dont nous poursuivons le déroulement ce matin en dialoguant avec la Nouvelle-Calédonie. Je vous rappelle que nous avons tenu des visioconférences sur ces questions avec les acteurs de la filière canne de La Réunion et ceux du secteur de l'aquaculture de Saint-Pierre-et-Miquelon. Nous échangerons en outre cet après-midi avec les producteurs des filières végétales et animales de Guadeloupe.

Je remercie en notre nom collectif nos interlocuteurs de Nouvelle-Calédonie qui représentent le gouvernement calédonien, la chambre d'agriculture et l'établissement de régulation des prix agricoles, de se rendre disponibles dans le prolongement de leur journée de travail, puisque Nouméa a neuf heures d'avance sur Paris.

Mesdames, messieurs, une trame vous a été adressée pour servir de fil conducteur à notre entretien et vous informer des nombreuses questions sur lesquelles nos rapporteurs souhaiteraient recueillir des éléments de réponse.