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Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 7 juin 2016 à 14h30
Économie bleue — Adoption définitive des conclusions modifiées d'une commission mixte paritaire
Hervé Marseille, président :L’ordre du jour appelle, à la demande du Gouvernement, l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour l’économie bleue (texte de la commission n° 541, rapport n° 540).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le rapporteur.
