Intervention de Jean-Claude Gaudin

Réunion du 27 octobre 2009 à 9h30
Candidature à un organisme extraparlementaire

Photo de Jean-Claude GaudinJean-Claude Gaudin, président :

Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé à la Haute Assemblée de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du conseil d’administration de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, en remplacement de M. Christian Gaudin, démissionnaire.

La commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire a fait connaître qu’elle propose la candidature de M. Daniel Soulage pour siéger en qualité de membre titulaire au sein de cet organisme extraparlementaire.

Cette candidature a été affichée et sera ratifiée, conformément à l’article 9 du règlement, s’il n’y a pas d’opposition à l’expiration du délai d’une heure.

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