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Intervention de Hervé Novelli
Réunion du 27 octobre 2009 à 9h30
Questions orales — Reconstruction du haras national d'aurillac
Monsieur le sénateur, vous avez souhaité interroger M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche sur la situation du haras national d’Aurillac.
Vous avez insisté avec raison sur l’incendie intervenu en 2008, qui a endommagé une partie des installations. Au-delà de cet incendie, il est important de prendre en considération la décision du comité de modernisation des politiques publiques, qui a statué sur l’obligation pour l’établissement public des Haras nationaux de se recentrer sur ses seules missions de service public.
À cette nécessité de recentrage s’est ajouté l’objectif d’un regroupement avec l’École nationale d’équitation au 1er janvier 2010, autant dire demain.
Dans cette perspective, il est nécessaire qu’à cette date deux structures aient été créées : un premier établissement public sera issu du rapprochement entre les missions de service public des Haras nationaux et l’École nationale d’équitation ; un second établissement reprendra les missions des Haras nationaux relevant du champ concurrentiel, en associant étroitement, j’y insiste, les acteurs socioprofessionnels.
Dans ce cadre, il est nécessaire d’élaborer un schéma territorial en cohérence avec les missions de ces deux futurs établissements. Il faut également que la répartition géographique opérationnelle soit compatible avec les exigences budgétaires.
C’est ce qui explique le délai, monsieur le sénateur, car il était nécessaire de clarifier la situation. Je peux toutefois vous indiquer que les installations du haras d’Aurillac feront l’objet d’une réflexion profonde sur la nature des missions exercées sur ce site, en associant bien sûr les collectivités territoriales concernées, mais aussi les acteurs socioprofessionnels, compte tenu des missions que je viens de rappeler.
L’ampleur de cette question, vous le comprenez, suppose une réflexion globale, au-delà du seul site d’Aurillac, qui permette d’envisager la juste et nécessaire répartition des Haras nationaux et de l’École nationale d’équitation sur l’ensemble de notre territoire.
