Intervention de Audrey Azoulay

En archéologie, l’acte de fouiller entraînant en lui-même la modification, voire la disparition, du site fouillé, il doit être mené avec une grande rigueur, afin que le contexte de découverte de chaque vestige, quelle que soit sa valeur apparente, soit enregistré.

C’est pour cette raison que l’État requiert, pour délivrer l’autorisation d’utiliser un détecteur de métaux à des fins de recherche archéologique, non seulement une compétence scientifique de l’intéressé, mais aussi l’existence d’un projet de recherche raisonné.

Par ailleurs, aucune autorisation de recherche archéologique programmée, avec ou sans détecteur, n’est jamais délivrée à une personne morale, pas plus à une association qu’à un laboratoire du CNRS, par exemple. Les autorisations sont toujours nominatives et délivrées à une personne qui assurera la responsabilité scientifique de l’opération.

La position du ministère de la culture s’agissant de la « détection de loisir » est constante. Si l’archéologie bénévole a toute sa place sur le territoire national, elle ne saurait en rien être assimilée à de la « détection de loisir », terme qui n’a aucun fondement juridique et recouvre souvent en réalité une chasse au trésor, comme en témoignent les dizaines de milliers d’objets issus de trouvailles clandestines vendus en ligne chaque année.

De fait, l’usage du détecteur de métaux n’intervient d’ailleurs qu’à titre exceptionnel et de façon très technique dans la pratique professionnelle de la discipline archéologique. Tout véritable amateur d’archéologie peut se former sur les chantiers dirigés par des professionnels de la discipline, qui offrent chaque année environ 1 500 places réservées aux bénévoles. Le succès des journées nationales de l’archéologie, qui se sont déroulées le week-end dernier, en témoigne.

Je précise que les trouvailles d’objets relevant de l’archéologie réalisées sans autorisation avec un détecteur de métaux ne peuvent être reconnues comme des découvertes fortuites, puisque l’utilisation d’un détecteur suppose l’intention de trouver ce qui n’était pas visible. Elles s’apparentent alors à du pillage et ne relèvent plus du régime de la découverte d’un trésor, lequel prévoit, aux termes de l’article 716 du code civil, un partage entre l’inventeur et le propriétaire du terrain.

Les préfets de région qui instruisent ces dossiers sont donc le plus souvent amenés à refuser les autorisations qui leur sont demandées lorsqu’elles ne s’appuient sur aucun projet ni aucune compétence scientifique. L’absence de réponse dans un délai de deux mois vaut refus implicite de l’administration, mais cette situation n’est pas fréquente.

J’ajoute que l’administration centrale du ministère de la culture reçoit régulièrement différentes associations concernées pour leur expliquer comment protéger le patrimoine archéologique et les orienter vers une pratique d’archéologie bénévole vertueuse.