Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 11 juillet 2016 à 16h00
Procès-verbal
Jean-Pierre Caffet, président :Le compte rendu intégral de la séance du vendredi 8 juillet 2016 a été publié sur le site internet du Sénat.
Il n’y a pas d’observation ?…
Le procès-verbal est adopté.
