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Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 11 juillet 2016 à 21h45
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Article 59 bis AB, amendement 13
Thierry Foucaud, président :Je suis saisi de trois amendements identiques.
L'amendement n° 13 rectifié est présenté par M. Bertrand, Mme Malherbe et M. Requier.
L'amendement n° 59 rectifié est présenté par MM. L. Hervé, Capo-Canellas, Détraigne, D. Dubois, Guerriau, Kern et Lasserre.
L'amendement n° 68 est présenté par M. Patriat.
Ces trois amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 7
Supprimer cet alinéa.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour présenter l’amendement n° 13 rectifié.
