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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jérôme Bignon
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 11 juillet 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Examen des amendements de séance, amendement 43
Jérôme Bignon, rapporteur :Avis défavorable à l'amendement n° 43 qui rétablit le texte de l'Assemblée nationale.
