Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jérôme Bignon
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 11 juillet 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Examen des amendements de séance
Jérôme Bignon, rapporteur :Les amendements identiques n° 3, 9 rectifié, 58 et 66 sont originaux... Avis défavorable.
