Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Hervé Maurey
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable — Réunion du 11 juillet 2016 à 14h30
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages — Examen des amendements de séance
Hervé Maurey, président :Ces amendements n'ont pas de lien avec une disposition encore en discussion, selon, la règle dite de « l'entonnoir ».
