Intervention de Jean-Pierre Sueur

Réunion du 27 septembre 2016 à 21h30
Rappel au règlement

Photo de Jean-Pierre SueurJean-Pierre Sueur :

Néanmoins, la gestion de l’emploi du temps du Sénat est susceptible de poser quelques problèmes.

Madame la présidente, un certain nombre d’entre nous sont membres de la commission spéciale qui doit examiner demain quelque 600 amendements au projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté. Nous sommes appelés à nous réunir le matin, l’après-midi et le soir.

Demain matin siègent également les commissions permanentes. Or tous les membres de la commission spéciale sont membres d’une commission permanente. Et chaque commission traitera de questions importantes.

Par ailleurs, nous devons examiner demain après-midi les conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour une République numérique, avant de poursuivre le débat sur les amendements au projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle.

Madame la présidente, comment devons-nous faire ? Pour remplir nos obligations, nous devrons sans doute faire des allers et retours dans l’escalier ou l’ascenseur, entre les amendements divers et variés ! Peut-être serait-il utile de rationaliser cet agenda ?

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