Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 19 mars 2005 à 15h00
Avenir de l'école — Article 60
Jean-Claude Carle, rapporteur :La commission est défavorable à ces amendements, pour des raisons de cohérence par rapport à l'article 59.
