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Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 5 octobre 2016 à 14h30
Dépôt d'un document
Hervé Marseille, président :M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre l’avenant n° 1 à la convention du 23 juin 2014 entre l’État et l’Agence nationale de la recherche relative au programme d’investissements d’avenir, action « IDEX/I-SITE ».
Acte est donné du dépôt de ce document.
Il a été transmis à la commission des finances, ainsi qu’à celles des affaires économiques et de la culture.
