Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Françoise Cartron
Réunion du 11 octobre 2016 à 14h30
Dépôt d'un rapport
Françoise Cartron, présidente :M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre le rapport relatif à l’évolution de la politique sociale de l’Office national des anciens combattants et des victimes de guerre.
Acte est donné du dépôt de ce rapport.
Il a été transmis à la commission des finances et à la commission des affaires sociales.
