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Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 19 mars 2005 à 15h00
Avenir de l'école — Article 8 et rapport annexé
Jean-Claude Carle, rapporteur :Défavorable : la section 9 du chapitre II du livre II de la deuxième partie du code de l'éducation, à l'article L. 312-16, traite d'ores et déjà de l'éducation à la santé et à la sexualité.
