Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Claude Carle
Réunion du 19 mars 2005 à 21h45
Avenir de l'école — Article 8 et rapport annexé
Jean-Claude Carle, rapporteur :Cette disposition concerne les différentes modalités envisagées pour la mise en pratique du recours à des enseignements complémentaires. Il est utile de les rappeler dans ce rapport, et la commission émet donc un avis favorable.
