Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Thierry Foucaud
Réunion du 12 octobre 2016 à 21h30
Conférence des présidents
Thierry Foucaud, président :• n° 1483 de M. Rémy POINTEREAU à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement
§(Permis de construire pour les exploitations agricoles)
À 9 h 30
• n° 1486 de M. Jérôme BIGNON à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat
