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Intervention de Claude Bérit-Débat
Réunion du 18 octobre 2016 à 22h30
Ordre du jour
Claude Bérit-Débat, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mercredi 19 octobre 2016 :
À quatorze heures : débat sur les conclusions de la mission d’information sur l’organisation, la place et le financement de l’Islam en France.
À seize heures quinze : déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur les opérations extérieures de la France, en application de l’article 50-1 de la Constitution.
À dix-huit heures trente : débat préalable à la réunion du Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016.
Le soir : débat sur les conclusions du rapport d’information Eau : urgence déclarée et sur les conclusions du rapport d’information sur le bilan de l’application de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques (nos 616 et 807, 2015-2016).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
