Intervention de Michel Magras

Après notre colloque du 22 septembre dernier sur le thème du tourisme et de l'innovation en outre-mer, qui a connu un réel succès, nous avons le plaisir de retrouver Jean-Pierre Philibert, président de la Fédération des entreprises d'outre-mer (Fedom), pour ouvrir nos travaux sur la problématique normative en matière de bâtiment, de travaux d'équipement et d'urbanisme.

Il s'agit du deuxième volet de l'étude sur les normes dont notre collègue Éric Doligé, sénateur du Loiret, est le rapporteur coordonnateur, auquel un binôme de rapporteurs a été associé avant l'été, en la personne de Karine Claireaux, sénateur de Saint-Pierre-et-Miquelon, qui s'y trouve retenue aujourd'hui par la visite du Premier ministre, et Vivette Lopez, sénatrice du Gard.

Nous poursuivrons nos auditions sur les normes applicables au secteur du bâtiment et des travaux publics (BTP) les 3 et 17 novembre, et ouvrirons entre temps nos travaux sur le troisième volet du foncier relatif aux conflits d'usage le 27 octobre. Jeudi 20 octobre, nous examinerons une proposition de résolution européenne transcrivant nos recommandations sur les normes agricoles et en matière de politique commerciale menée par l'Union européenne. Ce texte est inscrit à l'ordre du jour de la séance publique le 22 novembre, en vertu d'une demande conjointe de notre délégation et des commissions des affaires économiques et européennes.

Après l'agriculture, le secteur du BTP est apparu prioritaire dans notre réflexion sur les normes. L'afflux et la richesse des réponses aux questionnaires envoyés en juillet attestent d'ailleurs de la mobilisation des acteurs des outre-mer sur ce sujet. Nombreux sont adhérents de la Fedom et je remercie le président Jean-Pierre Philibert de se faire leur porte-parole aujourd'hui.