Intervention de Hervé Marseille

Ma question s'adresse à M. le garde des sceaux.

La bataille de Mossoul est engagée. Le nom de cette vieille cité est tristement connu depuis que son territoire a été occupé par Daech au mois de juin 2014.

Daech a massacré ignoblement des milliers de combattants dans la région, a organisé la disparition méthodique des chrétiens d’Orient, a détruit définitivement des vestiges du patrimoine historique de l’humanité et, surtout, Daech a été l’inspirateur, avec d’improbables gourous, de crimes barbares qui ont ensanglanté les villes de France.

Tous les Français ont en mémoire les crimes qui ont endeuillé notre pays de Paris à Nice jusque dans une église de Normandie. Chacun revoit les images d’épouvante et la mort de victimes innocentes, femmes, enfants, hommes de toutes religions et de toutes origines.

Aujourd’hui, les yeux sont tournés vers Mossoul, demain, ils le seront vers Raqqa, et nous espérons avec ferveur la délivrance de ces territoires.

Près de 300 Français, qui jouissent toujours de leur nationalité, combattraient, malheureusement, au côté de Daech. Il s’agit bien sûr d’hommes, mais peut-être aussi de femmes. Ils peuvent être mineurs.

Au terme de cette opération, certains d’entre eux vont revenir ou être ramenés sur notre territoire. Le président du Sénat s’est exprimé à différentes reprises sur cette forte préoccupation.

La situation de ceux qui seront identifiés et sur lesquels nos services disposent d’informations sera judiciarisée et ils seront vraisemblablement incarcérés. D’autres, moins connus, seront peut-être simplement assignés à résidence. D’autres encore vont peut-être échapper à notre surveillance.

Monsieur le garde des sceaux, vous avez indiqué une modification de la doctrine de la Chancellerie concernant les conditions d’incarcération des djihadistes.

Ma question est simple : au moment où nos policiers manifestent leur exaspération, au moment où les personnels pénitentiaires expriment leurs difficiles conditions de travail – les places manquent –, au moment où nous savons à quel point nos budgets sont contraints, pouvez-vous nous indiquer les mesures d’anticipation qui ont été engagées par le Gouvernement, en lien avec les institutions européennes, pour faire face au retour des djihadistes ?