Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Albéric de Montgolfier
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation — Réunion du 20 novembre 2015 à 9h35
Loi de finances pour 2016 — Examen des amendements sur la première partie
Albéric de Montgolfier, rapporteur général :Les amendements identiques n° I-275 et I-398 abaissent à 5,5 % le taux de TVA dans les parcs zoologiques : pourquoi pas dans les parcs d'attraction ? Là aussi, je doute que la baisse se répercute sur le prix du billet.
