Intervention de Isabelle Debré

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 13 décembre 2016 :

À quatorze heures quinze : éloge funèbre de Paul Vergès.

À quinze heures :

Lecture d’une déclaration de politique générale du Gouvernement.

Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (n° 47 rectifié, 2016-2017) ;

Rapport de M. Cyril Pellevat, fait au nom de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable (n° 191, 2016-2017) ;

Texte de la commission (n° 192, 2016-2017) ;

Avis de M. Jean-Pierre Vial, fait au nom de la commission des lois (n° 182, 2016-2017) ;

Avis de Mme Patricia Morhet-Richaud, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 185, 2016-2017) ;

Avis de M. Gérard Bailly, fait au nom de la commission des affaires économiques (n° 186, 2016-2017).

À dix-huit heures : débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 décembre 2016.

Le soir : suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (n° 47 rectifié, 2016-2017).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.