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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 31 janvier 2006 à 21h30
Parcs nationaux et parcs naturels marins — Article 8, amendement 123
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 123, présenté par Mme Didier, MM. Billout, Coquelle et Le Cam, Mme Demessine et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen, est ainsi libellé :
Dans le texte proposé par le 2° de cet article pour insérer un alinéa après le premier alinéa de l'article L. 331-13 du code de l'environnement, après le mot :
peut
insérer les mots :
, avec son accord,
La parole est à M. Gérard Le Cam.
