Intervention de Hervé Marseille

Madame la présidente de la commission des finances, monsieur le rapporteur général, je vous remercie de vos propos aimables sur la présidence et les fonctionnaires qui l’assistent ; je m’en ferai l’interprète auprès d’eux.

Je remercie tous ceux, membres du Gouvernement et parlementaires, qui ont pris part à cette discussion. Peut-être un sens plus mesuré et plus précis de ce droit sacré qu’est le droit d’amendement nous permettrait-il d’avoir des débats plus courts et plus efficaces. En effet, nous examinons souvent des amendements répétitifs ou superfétatoires…

Personne ne demande plus la parole ?…

Je mets aux voix, modifié, l’ensemble du projet de loi de finances rectificative pour 2016.

En application de l'article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit.

Il va y être procédé dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.

Le scrutin est ouvert.