Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 31 janvier 2006 à 21h30
Parcs nationaux et parcs naturels marins — Article 10, amendement 28
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 28, présenté par M. J. Boyer, au nom de la commission, est ainsi libellé :
Dans le deuxième alinéa (1°) du I du texte proposé par le I de cet article pour l'article L. 331-18 du code de l'environnement, remplacer les mots :
des coeurs
par les mots :
du coeur
La parole est à M. le rapporteur.
