Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Pierre Caffet
Réunion du 10 janvier 2017 à 21h30
Où va l'état territorial ? le point de vue des collectivités — Débat organisé à la demande de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Jean-Pierre Caffet, président :L’ordre du jour appelle le débat, organisé à la demande de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur les conclusions du rapport d’information : Où va l’État territorial ? Le p oint de vue des collectivités (rapport d’information n° 181).
La parole est à M. le président de la délégation.
