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Intervention de Michel Vaspart
Réunion du 11 janvier 2017 à 21h00
Littoral et changement climatique — Suite de la discussion et adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
Michel Vaspart, rapporteur de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :Il n’a pas été formellement recouru à la procédure accélérée pour ce texte.
