Intervention de Gérard Larcher

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique (projet n° 19, texte de la commission n° 288, rapport n° 287, avis n° 279, 280, 281, 283 et 284).

Madame la ministre des outre-mer, mes chers collègues, en ouvrant cette séance consacrée à la discussion générale du projet de loi de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer, je veux rappeler le profond attachement du Sénat à nos outre-mer et l’attention particulière que nous portons non seulement aux atouts des territoires ultramarins, mais aussi à leurs difficultés et à la prise en compte de leurs spécificités.

Dès 2011, notre assemblée a créé une délégation à l’outre-mer, dont la qualité des travaux est reconnue par tous, sous la conduite de ses deux présidents successifs : nos collègues Serge Larcher, puis, depuis octobre 2014, Michel Magras.

Afin de nous permettre de délibérer en toute connaissance de cause, la conférence des présidents a voulu, sur ma proposition, que le Sénat puisse recueillir l’avis du Conseil économique, social et environnemental sur ce projet de loi de programmation, conformément à notre souhait de renforcer nos liens avec cette institution. Nous entendrons donc dans quelques instants M. Christian Vernaudon, rapporteur du CESE sur ce texte.

Madame la ministre, le Sénat examinera avec la plus grande attention le projet de loi qui lui est soumis, en gardant toujours à l’esprit que les outre-mer constituent, comme le rappelaient dans leur rapport de 2009 Serge Larcher et Éric Doligé, un « défi pour la République » et une « chance pour la France ».

Conformément à l’article 69 de la Constitution et à l’article 42 de notre règlement, huissiers, veuillez faire entrer M. Christian Vernaudon.