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Intervention de Hervé Marseille
Réunion du 18 janvier 2017 à 21h30
Égalité réelle outre-mer — Suite de la discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
Hervé Marseille, président :Nous reprenons la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l’égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique.
Dans la discussion du texte de la commission, nous poursuivons l’examen du titre VII.
Titre VII
DISPOSITIONS RELATIVES À LA CULTURE
