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Intervention de Ségolène Neuville
Réunion du 24 janvier 2017 à 9h30
Questions orales — Émanations dangereuses dans les cabines d'avions
Madame la sénatrice, vous appelez l’attention du Gouvernement sur la question des émanations aérotoxiques pouvant survenir dans les cabines d’avions.
Le sujet de la qualité de l’air dans les cabines d’avions fait l’objet d’un suivi attentif de la part de l’Agence européenne de la sécurité aérienne, l’AESA.
Pour mémoire, cette instance a été créée par l’Union européenne en 2003. Son objectif est de promouvoir et maintenir un niveau élevé et uniforme de sécurité dans le domaine de l’aviation civile en Europe.
En 2009, cette Agence a lancé un processus visant à déterminer si des exigences devaient être édictées quant à la qualité de l’air dans les cabines d’avions. Après examen des études publiées disponibles et de l’information recueillie au cours de ce processus, elle a conclu qu’une intervention immédiate et générale ne se justifiait pas, dans la mesure où aucune relation de cause à effet n’avait été établie entre les symptômes parfois ressentis et une contamination par l’huile ou des fluides hydrauliques.
Néanmoins, en 2015, l’AESA a souhaité mettre à jour les connaissances dans ce domaine. Une étude est en cours. Elle prévoit la réalisation de mesures de la qualité de l’air à l’intérieur d’avions en vol, au niveau de la cabine et du poste de pilotage.
Dès que ces données seront disponibles, le lancement d’une étude épidémiologique pourra, le cas échéant, être envisagé.
